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Marques déposées par monsieur ARNAUD PELVILLAIN
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naturabéla
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

naturabéla
M. ARNAUD PELVILLAIN
M. DIDIER PELVILLAIN

Numéro de dépôt :
3994660
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
naturabéla de ARNAUD PELVILLAIN

Présentation de la marque naturabéla

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par monsieur ARNAUD PELVILLAIN et monsieur DIDIER PELVILLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « naturabéla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Les déposants sont monsieur ARNAUD PELVILLAIN domicilié(e) CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France et monsieur DIDIER PELVILLAIN domicilié(e) CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIDIER PELVILLAIN domicilié(e) CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France.

La marque naturabéla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque naturabéla est expirée depuis le 2 avril 2023.

ARNAUD PELVILLAIN a également déposé les autres marques suivantes : PELVILLAIN VINS , TOURELLES EN QUERCY , DELICE DE TABLE , Prince MALBEC , GALOUPIOT , AROMA D'OLT , L'EXPRESSION DES TERRASSES


M. ARNAUD PELVILLAIN - CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France

M. DIDIER PELVILLAIN - CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France


M. DIDIER PELVILLAIN - CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 19 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719125 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Vins.